Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Paul & Clément
M. Clément Burali
M. Paul Pham

Numéro de dépôt :
4343687
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Paul & Clément de Clément Burali

Présentation de la marque Paul & Clément

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par monsieur Clément Burali et monsieur Paul Pham auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paul & Clément »

Les déposants sont monsieur Clément Burali domicilié(e) 10 rue Alexis de Tocqueville - 31200 - Toulouse - France et monsieur Paul Pham domicilié(e) 8 rue Jules Vedrines - 31170 - Tournefeuille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Burali domicilié(e) 10 RUE Alexis de Tocqueville - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Clément Burali a également déposé les autres marques suivantes : My Film Factory


M. Clément Burali - 10 rue Alexis de Tocqueville - 31200 - Toulouse - France

M. Paul Pham - 8 rue Jules Vedrines - 31170 - Tournefeuille - France


M. Clément Burali - 10 RUE Alexis de Tocqueville - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729742 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.